Conditions générales d'utilisation
Version du 11 septembre 2026 — PRIORE Coralie EI Kitaberie Douceur
Article 1 — Éditeur et objet
Le site https://kitaberiedouceur.com/ est édité par PRIORE Coralie EI Kitaberie Douceur, Micro-entreprise, SIRET 10456124600018, établie 54 rue de Pouilly, 57000 Metz. Les présentes conditions définissent les règles d'accès et d'utilisation du site.
Article 2 — Accès au service
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale, conformément à sa destination et aux lois applicables. Il lui appartient de disposer d'un équipement et d'une connexion adaptés.
Article 3 — Description du service
Le site présente l'activité suivante : livraison en France métropolitaine via Colissimo, Chronopost et Mondial Relay, au choix du client : point relais, domicile ou locker. Retrait gratuit en boutique possible à Metz sur rendez-vous (16 Boulevard de Provence, 57070 Metz Borny). Frais de livraison calculés au moment de la commande selon le poids et le transporteur, offerts dès 95 € d'achat. Délais de 24 à 72h ouvrées après expédition. Un email de suivi est envoyé à l'expédition. Les informations publiées sont tenues à jour avec soin mais peuvent évoluer sans préavis lorsque cette modification n'affecte pas un contrat déjà conclu.
Article 4 — Disponibilité
PRIORE Coralie EI Kitaberie Douceur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer l'accès au site. Une interruption peut intervenir pour maintenance, sécurité ou en cas d'événement échappant à son contrôle.
Article 5 — Comportements interdits
Il est interdit de perturber le fonctionnement du site, de contourner ses mesures de sécurité, d'extraire massivement son contenu ou de l'utiliser à des fins illicites.
Article 6 — Propriété intellectuelle
La structure du site, les textes, visuels, marques et autres éléments protégés restent la propriété de leurs titulaires. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Article 7 — Liens et services tiers
Le site peut renvoyer vers des services tiers. PRIORE Coralie EI Kitaberie Douceur ne maîtrise pas leur contenu ni leurs conditions et invite l'utilisateur à consulter leurs propres informations légales.
Article 8 — Données personnelles et cookies
Les traitements de données sont décrits dans la politique de confidentialité. Le site utilise des traceurs strictement nécessaires ainsi que, sous réserve du consentement de l'utilisateur, des traceurs pour les finalités suivantes : mesure d'audience (PostHog) ; suivi des communications et campagnes email. Inventaire déclaré des traceurs non essentiels (nom, fournisseur, finalité et durée) : ph_phc_… — PostHog — mesure d'audience — 12 mois Ces traceurs restent bloqués tant que l'utilisateur n'a pas consenti. Le refus est aussi simple que l'acceptation. Le consentement peut être retiré à tout moment depuis l'outil de gestion des préférences du site.
Article 9 — Accessibilité numérique
PRIORE Coralie EI Kitaberie Douceur cherche à rendre son service utilisable par le plus grand nombre. Toute difficulté d'accès peut être signalée à contact@kitaberiedouceur.com. Le niveau de conformité éventuel doit être établi et publié dans une déclaration d'accessibilité distincte après évaluation ; le présent document ne vaut pas audit de conformité.
Article 10 — Contact et droit applicable
Toute question peut être adressée à contact@kitaberiedouceur.com ou au 07 63 32 48 98. Les présentes conditions sont soumises au droit français, sous réserve des règles impératives applicables.